Conditions d'utilisation du site

1. Validité des prix

OSI prend tous les moyens en sa mesure pour s'assurer de l'exactitude des prix indiqués dans ses tarifs, qui sont réévalués régulièrement.

Tout tarif publié sur notre site ou dans un fichier catalogue téléchargeable est valable pour la journée de sa parution. Au-delà, il s'agit d'une simple indication. L'utilisation du site et des fichiers téléchargés implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales de vente.

Toutefois, compte tenu à la fois des variations parfois erratiques de certains cours (notamment les RAMs) et des aléas inhérents aux technologies Internet, les tarifs indiqués ne doivent être considérés que comme des indications, devant être confirmées par une proposition formelle communiquée par courrier ou télécopie.

Définition de prix publics

• Pour les produits XLink, ces prix constituent le tarif public XLink Technology pour l'Allemagne, la Belgique, l'Espagne, la France, le Luxembourg, le Portugal et la Suisse, OSI étant le distributeur officiel de XLink Technology pour ces pays, et les autres entités proposant ces logiciels étant de simples partenaires revendeurs, qui fixent les prix à leur convenance.
• Pour les produits des autres marques, les prix publics indiqués sont ceux qui nous sont communiqués, directement ou indirectement par les divers constructeurs et éditeurs. Selon les marques concernées, il peut s'agir de "prix publics", "prix moyens estimés", "prix maximum conseillés", ou autres variantes terminologiques.

2. Expression des prix

Le site étant destiné aux professionnels, dans le cas général, les prix indiqués sur le site sont exprimés en euro, sortie d'usine, nets et hors taxes. Certains prix peuvent être exprimés en montants TTC et/ou en devises, mais sont alors spécifiquement libellés comme tels.

• Les prix hors taxes et hors frais de port sont valables à la date de parution, sans limitation de destination, hormis pour les pays faisant l'objet de mesures d'interdiction Cocom ou similaires.
• Taxe sur la Valeur Ajoutée:
  • En France métropolitaine, en Corse, et pour les acheteurs de l'Union Européenne sans code de TVA communautaire valide, ces tarifs sont assujettis à la TVA au taux français en vigueur, soit 19,6% depuis le 01/08/2000.
  • La TVA n'est pas facturée aux acheteurs de l'Union Européenne disposant d'un code de TVA communautaire valide, ou aux acheteurs hors Union Européenne.
  • Les ventes hors de l'Union Européenne ne sont pas assujetties à la TVA.
  • Les acheteurs de France d'Outre-Mer sont assujettis à un régime de taxation particulier, combinant TVA, octroi de mer et d'éventuelles autres droits et taxes. Nous contacter au cas par cas.
• Pour toutes les ventes à l'export, en l'absence de clause explicite d'incoterm sur les propositions d'OSI, les prix sont exprimés sont l'incoterm EXW Courtaboeuf (Ex Works) de la Chambre de Commerce Internationale.

3. Livraison

Hors France métropolitaine et Corse, les frais de port, emballage et assurance sont facturés en sus sans base forfaitaire, et les conditions sont définies cas par cas.

Pour les commandes de moins de 30 kg livrées en France métropolitaine et Corse, nous proposons un forfait de 15 euro HT couvrant port et emballage. Dans ce cas, les marchandises sont expédiées selon leur poids et volume par UPS, Colissimo™ recommandé, le cas échéant avec valeur déclarée.

La marchandise voyageant aux risques du destinataire, nous proposons une assurance facultative au taux de 0,6% pour les colis valant plus de 450 EUR HT. En-dessous de cette valeur, le risque est pris en charge par le forfait de recommandation Colissimo de La Poste.

Nous livrons de plus en plus par UPS, afin de vous permettre de suivre à la minute près où sont vos colis grâce au système de tracking d'UPS, disponible sur notre site. La livraison UPS a l'avantage d'être très rapide : pour toute commande reçue avec son règlement un jour J avant 12h et portant sur des produits disponibles, les marchandises sont expédiées au plus tard à J+1 (jours ouvrés) et vous les recevez à J+2 (jours ouvrés) avant 10h30.

Le délai postal ne fait l'objet d'aucune garantie de la Poste, et peut être compris entre J+1 (c'est arrivé !) et J+15 (c'est arrivé aussi !).

La livraison économique Colieco n'est plus possible depuis le retrait de cette offre par La Poste au printemps 2006.

Enfin, les colis d'un poids supérieur sont expédiés par transporteur classique, avec un délai typique de 72/96 heures pour la France métropolitaine.

N'hésitez pas à nous demander par mail une indication ou une garantie de délais lors de votre demande de proposition : les frais de port seront ajustés en conséquence afin de pouvoir vous garantir une livraison par le moyen adéquat.

4. Conditions de paiement

Les tarifs d'OSI valent pour des achats réglés à la commande. Si des accords de crédit sont offerts après étude à certains clients, des conditions de paiement personnalisées peuvent être étudiées. N'hésitez pas à nous contacter pour examiner toute demande.

Le fait pour OSI de publier un tarif public sous la forme de son site et de catalogues téléchargeables n'implique en aucune manière l'engagement d'accepter des commandes assorties de conditions générales ou particulières d'achat dérogeant à ses conditions générales de vente. En particulier, toute commande précisant d'autres délais de paiement sans accord préalable écrit d'OSI pourra être ignorée par OSI sans conséquences pour celle-ci.

5. Minimum de commande

En raison des marges très réduites pratiquées, en particulier sur les promotions, nous ne pouvons pas accepter les très petites commandes sans travailler à perte en raison de nos propres frais internes. De ce fait, toute commande de produits avec un code de promotion (ce sont les produits que vous trouvez sur la page "Promotions" et inférieure à 380 euro HT est sujette à 20 euro HT de frais de dossier.

Les commandes contenant des produits OSI,XLink , ou ne contenant que des produits à livraison dématérialisée, ou supérieures à 380 euro, en sont exemptes.

6. Compléments

N'hésitez pas à nous contacter en direct pour tout renseignement.