Informatique et libertés / Confidentialité de vos informations

1. Principes généraux

Afin d'éviter toute accumulation d'information sur des personnes physiques, contre laquelle nous avons des principes éthiques, OSI a choisi de ne pas gérer de fichier indexé nominativement sur les personnes physiques. Les seules informations nominatives enregistrées sont normalement celles associées à votre société ou administration, que vous nous avez volontairement communiquées pour faciliter les contacts entre nous, par exemple par la page de contacts.

Toutefois, les obligations comptables légales nous contraignent à enregistrer les personnes avec lesquelles nous avons des relations commerciales : identité du client, et de l'émetteur d'un règlement.

Pour limiter au strict minimum l'effet de cette contrainte légale, nous avons choisi d'utiliser pour les personnes physiques des codes clients neutres, et de ne pas indexer notre fichier clients sur le nom des personnes physiques, ou sur tout critère directement lié à ce nom, ou au lieu d'origine.

Les données gérées par OSInet.fr sont déclarées à la CNIL sous le numéro de déclaration 736902.

2. Utilisation des Cookies

2.1 Utilisation par OSInet

Le site OSInet ( http://www.osinet.fr ) utilise des "cookies" de session, pour suivre la fréquentation de ses pages. 

Ceux-ci sont effacés par les browsers en fin de session, et ne contiennent aucune information nominative, mais uniquement un horodatage unique placé par le serveur au début de chaque visite, pour identifier la session en cours. Ces cookies sont de la forme ci-dessous :

PHPSESSIONID=dad076349396121bfdbab811985d53b8; path=/

L'exploitation faite de ces cookies consiste à identifier les pages les plus visitées et la durée des visites, afin de centrer nos efforts sur les sections du site les plus consultées.

2.2 Liens extérieurs

Les liens d'information vers des sites extérieurs renvoient la navigation vers des sites hors du contrôle d'OSI, dont vous quittez le site en cliquant sur ces liens. Nous vous invitons à consulter les responsables de ces sites pour toute question.

En-dehors des liens hypertexte classiques du Web, le site utilise cinq fonctions externalisées, qui sont susceptibles de faire recours à des techniques d'identification à base de cookies : 

• le moteur de recherche AtomZ, 

• l'accés au catalogue de la librairie Alapage. 

• la mesure d'audience absolue Audean (précédemment Business Central FastCounter).

• la mesure d'audience qualifiée Weborama, qui utilise en particulier des cookies wbo1post, wboloc, et wbo1pre associés à notre domaine osinet.fr

• la mesure d'audience comparative Hit-Parade

Nous vous invitons à contacter les responsables de ces sites pour toute question relative aux données qu'ils collectent, et que nous ne gérons pas. Les liens menant à ces sites, sont indiqués ci-dessus pour chacun d'entre eux.

2.3 Bandeaux publicitaires

Les bandeaux publicitaires présents sur certaines pages du site sont gérés par les annonceurs, ou par notre régie publicitaire, Comclick. Celle-ci est donc seule responsable des éventuels cookies d'identification qu'elle pourrait associer à ces bandeaux, et nous vous invitons à la contacter pour toute question.

3. Qu'y a-t-il dans votre code client ?

Les codes clients sont l'un des "trucs" les plus souvent utilisés par les créateurs de fichiers nominatifs pour masquer une information nominative non déclarée à la CNIL. Afin que vous n'ayez aucun doute quant à notre discrétion, OSI a choisi de jouer la transparence, et vous explique le contenu de votre code client.

Tous nos codes sont composés de 1 à 8 caractères alphanumériques majuscules.

Ainsi, les codes permettent d'identifier les personnes physiques en leur assurant l'anonymat et l'absence d'informations personnelles, tout en permettant une identification unique pour la facturation.

4. L'accès à vos informations

4.1 Consultation de vos informations

Afin que vous sachiez à tout moment quelles informations nous détenons sur vous et que vous puissiez y avoir accès pour les consulter et les rectifier, nous les tenons à votre disposition.

• Pour savoir si nous avons une information : un simple mail suffit pour avoir une réponse Oui/Non.
• Pour en savoir plus : afin de préserver la confidentialité de vos informations, nous devons nous assurer que le demandeur d'informations est bien vous-même, et qu'il ne s'agit pas d'un créateur de fichiers en quête d'informations sur vous. Pour cela, une seule solution : le courrier. Envoyez-nous une lettre, de préférence en recommandé avec demande d'accusé de réception, et une enveloppe timbrée à votre adresse.

Nous ne renverrons l'information que si le nom du destinataire de l'information est le même que celui de la personne sur laquelle l'information est demandée et si la ville correspond, dans le cas d'une personne ayant déjà commandé, ou sur décision de justice nous l'enjoignant. Les mineurs non émancipés et majeurs sous tutelle ou curatelle n'étant pas autorisés à s'engager par une commande, leurs parents, tuteurs ou curateurs les remplacent dans toutes leurs relations avec nous. Le recommandé avec AR est préférable pour vous : il vous permet d'établir avec certitude que vous avez bien demandé l'information, et il nous permet de vérifier le demandeur de l'information, toujours dans le souci d'éviter la dissémination de votre information confidentielle.

4.2 Le retrait maximal de vos informations

Si vous êtes une personne physique, vous pouvez vouloir disparaître de nos fichiers. Deux possibilités peuvent se présenter:

• Vous n'êtes pas encore client : nous pouvons, sur réception d'une lettre recommandée en faisant la demande, retirer toute information vous concernant de nos fichiers. Ce sera comme si vous n'aviez jamais existé du point de vue de nos enregistrements électroniques.
• Vous êtes déjà client : nous pouvons, sur réception d'une lettre recommandée en faisant la demande, retirer toute information extra-comptable vous concernant de nos fichiers. Nous ne conserverons en ce cas, conformément aux dispositions légales, que les informations nominatives figurant sur vos commandes et factures. Les autres informations comptables demeureront accessibles uniquement par l'intermédiaire de votre code client, qui n'est pas nominatif, comme indiqué ci-dessus.

4.3 Le retrait optimal de vos informations

Le retrait maximal est une disposition légale, que nous appliquerons si vous nous en faites la demande, mais nous vous en déconseillons l'usage.

En effet, si nous effaçons toute information commerciale à votre sujet, nous effacerons du méme coup les données en ligne vous concernant, et nous ne saurons même plus que vous avez souhaité ne plus avoir de relations avec nous. Il sera donc possible que vous soyez un jour de nouveau contactés comme un nouveau prospect, en croyant que nous n'avons jamais eu de relations.

Pour pallier ce problème, nous vous suggérons, si vous trouvez décidément que vous ne voulez plus rien avoir à faire avec nous, de nous demander le retrait optimal.

Dans cette option, nous conservons les éventuelles informations comptables, toutes les informations concernant vos nom et adresse (postale, téléphonique, fax, mél, Web) si nous les connaissons, et votre éventuel code client. Les informations concernant les produits pour lesquels vous avez manifesté un intérét sont effacées, et vous étes inscrit sur une liste de personnes à ne plus contacter. De ce fait :

• Nous ne saurons plus quels produits vous intéressaient, connaissance qui pourrait vous inquiéter (logiciels Microsoft pour un promoteur de l'OpenSource, par exemple),
• Nous saurons que vous ne voulez plus plus de relations avec nous.
• Vous ne recevrez donc plus nos mailings et communications personnalisées par courriel ou courrier

Nous ne détiendrons donc plus d'informations sur vos intéréts, que vous pourriez juger comme sensibles. Si votre compte est soldé, vous n'aurez plus jamais de contacts avec nous, sauf au hasard des réponses aux messages publics Usenet, qui ne sont pas corrélées avec nos fichiers propres, ou si vous nous contactez de nouveau à votre initiative.

N'hésitez pas à nous contacter en direct pour tout renseignement.