Informations légales
OSInet Online
OSInet Online™ (OSI Online) est le site de présentation
commerciale de l'offre d'OSInet, l'enseigne de Ouest Systèmes Informatiques.
- A toutes fins légales, le responsable de la publication est la SARL Ouest
Systèmes Informatiques, représentée par sa gérance en exercice.
- Le site est conçu pour être accessible à tous publics, mais est conçu
principalement pour les professionnels.
- Pour cette raison, par défaut et sauf indication contraire explicite, tous les prix indiqués s'entendent en
euro, hors taxes, port et TVA en sus au taux légal (généralement 19,60%).
- Les tarifs qui y sont indiqués sont ceux pratiqués à la date d'édition,
rappelée sur chaque page du site, et OSInet prend toutes les mesures qui lui
sont accessibles pour garantir la validité des offres présentées.
Toutefois, en raison des contraintes techniques liées au type de serveur
utilisé et à l'insécurité des données véhiculées sur Internet, seule
une proposition émise en direct par courrier engage la société.
- N'hésitez pas à nous contacter en direct par
EMail ou par notre page de contacts pour toute
information ou observation concernant le fonctionnement du site.
Contacts
| Courrier |
OSInet
15 avenue de Norvège
Immeuble APIS Développement
91978 Courtaboeuf Cedex |
| Téléphone |
+33 (0) 160 924 198 |
| Télécopie |
0 959 556 931 |
| Contact |
EMail: fgm@osinet.fr |
Contact par le Web: notre formulaire de contact |
| Web |
http://www.osinet.fr |
| Siège social |
Ouest Systèmes Informatiques
15 avenue de Norvège
Immeuble APIS Développement
ZA de Courtaboeuf
91140 Villebon sur Yvette |
| Formation professionnelle |
En application de l'
article L. 6352-12 du Code du Travail :
Enregistrée sous le numéro 11 91 06360 91.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État
|
Identification légale
| Identification |
Ouest Systèmes Informatiques |
| Forme légale |
SARL au capital de 100 000 Francs /
15244,90 Euros. |
| RCS |
Evry B |
| SIREN |
393 484 654 |
| SIRET |
Siège social actuel |
Courtaboeuf
(Villebon sur Yvette) |
393 484 654 00057 |
| Anciens SIRET obsolètes |
Premier siège social |
Gif sur Yvette |
393 484 654 00016 |
| Deuxième siège social |
Villebon sur Yvette |
393 484 654 00024 |
| Troisième siège social |
Quimper |
393 484 654 00032 |
| Quatrième siège social |
Villebon sur Yvette |
393 484 654 00040 |
| APE |
6202A (ancienne nomenclature 721 Z) |
| TVA communautaire |
FR 58 393 484 654 |
Contenu des offres "à prix coûtant"
La législation française sur les prix d'appel interdisant la vente à
perte, le prix coûtant est le prix le plus bas auquel il est légalement
possible de vendre le produit : il se compose du prix d'achat de gros
auquel OSInet a acquis le produit, majoré des frais de transport d'approche et, en
raison de la vente par correspondance, des frais de livraison au client final,
et des éventuels droits (exportation, DOM/TOM) et taxes (TVA).
Marques
OSInet Online, osinet.fr, www.osinet.fr, et www.chez.com/osi
OSI Online,
sont des marques de Ouest Systèmes Informatiques SARL. OSInet est une enseigne déposée au RCS d'Evry.
OSInet n'est en aucune manière affilié l'ex-constructeur américain O.S.I. Networks (aujourd'hui Agilent),
ni aux projets de normalisation réseau OSINET ou EuroSInet.
OSInet est une marque de Ouest Systèmes Informatiques. OSI est une marque de Ouest Systèmes Informatiques,
de l'ex-constructeur américain O.S.I. Networks (aujourd'hui Agilent),
de l'organisation internationale de normalisation ISO,
et de nombreuses autres sociétés en France et dans le monde.
The W@P and WAP Forum marks are worldwide trademarks or registered
trademarks of Wireless Application Protocol Forum Ltd.
Mises à jour
- 16/05/09
- Ajout du numéro d'enregistrement comme organisme de formation professionnelle
- 10/11/08
- Nouvelles coordonnées
- Nouveau SIRET
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